L'évolution de la jurisprudence Antigone sous le triple axe, pénal, social et fiscal
EAN13
9782804490768
ISBN
978-2-8044-9076-8
Éditeur
Larcier
Date de publication
Collection
LSB. CONF.BRABA
Dimensions
24 x 16 x 0 cm
Poids
205 g
Langue
français
Langue d'origine
français
Fiches UNIMARC
S'identifier

L'évolution de la jurisprudence Antigone sous le triple axe, pénal, social et fiscal

De , , , , ,

Larcier

Lsb. Conf.Braba

Offres

La jurisprudence dite « Antigone » a, depuis l’arrêt du 14 octobre 2003, apporté un éclairage important au droit de la preuve tant en matière pénale qu’en droit social et en droit fiscal. Les plus hautes juridictions se sont toutes prononcées sur la question du respect des règles de procédure et de validité des preuves (Cour constitutionnelle, Cour de cassation, Cour européenne des droits de l'homme).

Ce colloque vise à retracer les suites données à la jurisprudence Antigone, tant d’un point de vue jurisprudentiel que législatif en matière pénale. Il vise également à découvrir depuis l’arrêt Manon, l’évolution que cette jurisprudence a donnée à la matière de la preuve en droit social et en droit fiscal.
En effet, les justiciables confrontés à ces administrations font souvent valoir les irrégularités commises lors de contrôles ou d’enquêtes devant les tribunaux pour voir mettre à néant les procédures, souvent assorties de sanctions, menées à leur encontre. La jurisprudence « civile » a largement emprunté à la jurisprudence pénale les concepts de proportionnalité permettant très (trop ?) souvent de justifier des procédures pourtant entachées de vices.

Tout n'est pourtant pas permis, comme l'a démontré la récente jurisprudence de la Cour de cassation. Existe-t-il encore des balises en matière de preuve, en 2016 ? C'est à cette question qu’ont tenté de répondre les différents intervenants de ce colloque.
S'identifier pour envoyer des commentaires.

Autres contributions de...

Plus d'informations sur Vivian Lurquin
Plus d'informations sur Sabrina Scarna
Plus d'informations sur Damien Holzapfel
  • Les réseaux sociaux et le droit
    Les réseaux sociaux et le droit
    Jean-Pierre Buyle, Emmanuel Cornu, Benoît Dejemeppe, Juline Deschuyteneer, Benjamin Docquir, Mona Giacometti, Benoît Lemal, Thierry Léonard, Pierre Monville, Emmanuel Plasschaert
    Bruylant Edition
    74,00
  • Actualités en droit pénal
    Actualités en droit pénal
    Damien Vandermeersch, Pierre Monville, Mona Giacometti, Dimitri de Beco, Sophie Cuykens
    Bruylant Edition
Plus d'informations sur Pierre Monville
Plus d'informations sur Marie-Aude Beernaert
Plus d'informations sur Sylvie Lacombe