Contributions de Louis XIII
-
Statuts et règlemens des maîtres et marchands tapissiers de la ville, prévôté et vicomté de ParisLouis XIV, Louis XIII, François IIHachette BNF
-
Confirmations des privileges, exemptions et franchises des officiers, ouvriers, monnoyers pour le Roy en la monnoye de RoüenHenri IV, Louis XIII, Henri III, Charles IXHachette BNF
-
Édict du Roy du 13 juin 1616, pour la pacification des troubles de son RoyaumeLouis XIIIHachette BNF
-
Articles extraicts des generaux accordez à ceux de la Religion pretendue reforméeHenri IV, Louis XIIIHachette BNF
-
Declaration du Roy en forme de bail de la Ferme generale de l'impost des cartes, tarots et dez, faicte à maistre Pierre VillermeRequêtes de l'Hôtel, Louis XIIIHachette BNF
-
Edict du roy pour l'establissement de la Compagnie de la Nouvelle France, Avec l'arrest de verification de la Cour de Parlement de BoudrdeauxLouis XIII, Parlement de BordeauxHachette BNF
-
Édict general du 28 juin 1627, sur le reglement de la justice et creation en heredité d'officesLouis XIIIHachette BNF
-
Édict du Roy pour la création de 100 offices de secrettaires ordinaires de sa ChambreLouis XIIIHachette BNF